Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVIFLORE DES PRODUCTEURS, UN TERROIR, UNE QUALITE...
AICARDI Ange
BEACCI Anne-Marie née PRUVOST
CORTESE Janine née FERRARI
FABIO René
FAENZA Ida née COLLET
LAMBERT Marie-Louise
MORANDI Eric
ROSSO Laurent

Numéro de dépôt :
95591072
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque SOVIFLORE DES PRODUCTEURS, UN TERROIR, UNE QUALITE...

Déposée le 29 septembre 1995 par AICARDI Ange, BEACCI Anne-Marie née PRUVOST, CORTESE Janine née FERRARI, FABIO René, FAENZA Ida née COLLET, LAMBERT Marie-Louise, MORANDI Eric, ROSSO Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOVIFLORE DES PRODUCTEURS, UN TERROIR, UNE QUALITE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Les déposants sont AICARDI Ange, domicilié(e) Corniche Agrimont, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France, BEACCI Anne-Marie née PRUVOST, domicilié(e) Route d'Aspremont, 06100 NICE - France, CORTESE Janine née FERRARI, domicilié(e) Le Suy Blanc, 06610 LA CAUDE - France, FABIO René, domicilié(e) Quartier Sainte Pétronille, 11 chemin de la Chapelle, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France, FAENZA Ida née COLLET, domicilié(e) 66 Chemin Vallon des Vaux, 06800 CAGNES SUR MER - France, LAMBERT Marie-Louise, domicilié(e) 64 Bd des Jardiniers, 06200 NICE - France, MORANDI Eric, domicilié(e) 84 Chemin de la Maure, 06200 NICE - France, ROSSO Laurent, domicilié(e) Chemin de Sidonie "Les Pugets", 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque SOVIFLORE DES PRODUCTEURS, UN TERROIR, UNE QUALITE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVIFLORE DES PRODUCTEURS, UN TERROIR, UNE QUALITE... est expirée depuis le 29 septembre 2005.

AICARDI Ange a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES MURIERS LA SAINT ROMANAISE


AICARDI Ange - Corniche Agrimont, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France

BEACCI Anne-Marie née PRUVOST - Route d'Aspremont, 06100 NICE - France

CORTESE Janine née FERRARI - Le Suy Blanc, 06610 LA CAUDE - France

FABIO René - Quartier Sainte Pétronille, 11 chemin de la Chapelle, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France

FAENZA Ida née COLLET - 66 Chemin Vallon des Vaux, 06800 CAGNES SUR MER - France

LAMBERT Marie-Louise - 64 Bd des Jardiniers, 06200 NICE - France

MORANDI Eric - 84 Chemin de la Maure, 06200 NICE - France

ROSSO Laurent - Chemin de Sidonie "Les Pugets", 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Sac emballage pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.Services d'expédition ; Distribution (livraison)

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.